Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAINE ROTISSEURS 1248-1950
Confrérie de la Chaîne des Rôtisseurs, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3374700
Date de dépôt :
08/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2025
CHAINE ROTISSEURS 1248-1950 de Confrérie de la Chaîne des Rôtisseurs

Présentation de la marque CHAINE ROTISSEURS 1248-1950

Déposée le 8 août 2005 par Confrérie de la Chaîne des Rôtisseurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAINE ROTISSEURS 1248-1950 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est Confrérie de la Chaîne des Rôtisseurs, Association loi de 1901 domicilié(e) 7 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque CHAINE ROTISSEURS 1248-1950 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAINE ROTISSEURS 1248-1950 arrivera à expiration en date du 8 août 2025.

Confrérie de la Chaîne des Rôtisseurs a également déposé les autres marques suivantes : DAME DE LA CHAÎNE , (Marque figurative) , ARGENTIER , GRILLARDIN , Itinéraire gourmand , ECHANSON , BAILLI , CHAMBELLAN , SENECHAL , BAILLIAGE


Confrérie de la Chaîne des Rôtisseurs, Association loi de 1901 - 7 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France


LYNDE & ASSOCIES, M. LYNDE Stéphane - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2015 n°2600967 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-28

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes, et cuillères. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'analyse des aliments ; distributeurs aitomatiques ; balances ; boussoles ; machines à calculer ; ordinateurs et leurs périphériques, en particulier imprimantes, écrans, claviers ; palmers ; agendas électroniques ; cartes magnétiques et cartes à puces ; cassettes vidéo enregistrées ; disques compacts audio et video (DVD) et tous autres supports d'enregistrements video et audio ; cédéroms ; montures de lunettes, lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; gants de protection contre les accidents ; logiciels de jeux ; mire-œufs ; poids ; téléviseurs ; programmes d'ordinateurs ; publications electroniques téléchargeables ; fers à repasser électriques ; sabliers ; tapis de souris et souris informatiques ; thermomètres à usage culinaire ; téléphones ; appareils de navigation pour véhicules ; verrerie graduée ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières compris dans la classe 14 à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes et à cigares en métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, coupe-cigares en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, boites en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, argenterie, médailles, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir et produits dans ces matières compris dans la classe 18 à savoir : étuis à clefs (maroquinerie), porte-documents, cartables et serviettes d'écolier, étuis à couteaux (vides) pour cuisiners, portefeuilles, porte-monnaie en maroquinerie, sacs à main, sacs de voyage, sacs à provision, sacs à dos, sacs-housses pour vêtements (pour les voyages), sacoches à outils (vides), sacs de plage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles. Malles et valises, parapluies, ombrelles, parasols, cannes, fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boites en bois ou en matière plastique, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matière plastique, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), figurines en bois ou en matière plastique, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matière plastique. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de néttoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes à savoir : verres (récipients en verre ou en cristal) ; carafes en verre ou en cristal (récipients) ; bouteilles (récipients) ; boites en verre, en cristal, en porcelaine ou en faïence ; flacons en verre, en cristal, en porcelaine ; presse-papier en verre ou en cristal ; cendriers pour fumeurs en verre, en cristal, en porcelaine ou en faïence ; vases non en métaux précieux ; vaisselle en verre, en cristal, en porcelaine, en faïence ; opalines ; bougeoirs non en métaux précieux ; pulvérisateurs et vaporisateurs à parfum ; poudriers non en métaux précieux ; cache-pots non en métaux précieux ; figurines en verre, en cristal, en porcelaine ; porte-savons en verre, en cristal, en porcelaine ou en faïence. Couvertures de lit et de table ; couvertures de voyage. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; linge de cuisine ; serviettes de toilettes (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie et la broderie ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; non-tissés (textiles). Vêtements, chaussures, chapellerie. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Plats préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pains spéciaux, biscottes, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles (crèmes glacées et sorbets) ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Plats préparés à base de pâtes, riz, céréales. Bières ; eaux minérales, eaux de source, eaux gazeuses, autres boissons non alcooliques (à l'exception les boissons à base de lait) ; boissons de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, spiritueux, cocktails (sous forme de boissons prêtes à consommer), liqueurs. Télécommunications ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.